Déposée le 26 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) TOP AEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « TOP AEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOP AEC domicilié(e) BP 27-13 - PROLOGUE 2 - Voie 11, 31312 LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 453 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP AEC Mr Jean-Pierre SCHIAVI - France.
La marque TOP AEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP AEC est expirée depuis le 26 mai 2002.
TOP AEC a également déposé les autres marques suivantes : TOP RENDER
TOP AEC SA - BP 27-13 - PROLOGUE 2 - Voie 11, 31312 LABEGE Cedex - France - SIREN 384453916
TOP AEC Mr Jean-Pierre SCHIAVI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; Supports d'enregistrements magnétiques. - Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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